Post Tagged with: "commission européenne"

Eaux usées – Santé !

Eaux usées : l’Italie et l’Espagne en mauvaise posture. La Commission européenne pourrait poursuivre en justice l’Italie et l’Espagne pour non-respect de la législation sur le traitement des eaux usées dans les agglomérations.

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St Barth, Mayotte : statuts en évolution… ?

St Barth, Mayotte : le dossier des statuts en évolution.   Saint-Barthélemy : la demande de la collectivité d’obtenir un nouveau statut sera présentée au Conseil européen au plus tard en septembre 2010, a annoncé Mme la ministre de l’Outre-mer, Marie-Luce Penchard. Saint-Barthélemy, devenue collectivité d’outre-mer distincte de la Guadeloupe en 2007, […]

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PTOM – UE, avenir…

Forum PTOM / UE : Polynésie française, 1ers retours Gaston Tong Sang a assisté, jeudi à Bruxelles, à l’ouverture du Forum des Pays et Territoires d’Outre-mer (PTOM) de l’Union européenne (UE) où seront discutés jusqu’à demain les grands axes du nouveau partenariat avec l’Europe. Il y a notamment rappelé la position […]

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