Un livre blanc, soumis à consultation, et une date butoir pour le recueil des contributions, le 24 juin. Mercredi dernier, les ministres Jean-Louis Borloo et Christine Lagarde ont donné le coup d’envoi au processus d’élaboration de la « contribution climat-énergie », qui doit permettre de "donner un prix au carbone".
Cette révolution fiscale "aussi importante que l’introduction de l’impôt sur le revenu" doit devenir "une clé de la fiscalité" selon Michel Rocard, qui présidera la "conférence d’experts" qui se tiendra les 2 et 3 juillet 2009.
Elle comportera deux ateliers animés par les économistes Olivier Godard – secondé par Christian de Perthuis – et Alain Quinet. Objectif : orienter les comportements en termes de consommation d’énergie et de production de gaz à effet de serre.
Cette procédure "sans précédent en France" selon l’ancien Premier ministre, devra "chercher le consensus sur un principe fiscal redoutable" pour aboutir à des conclusions que le gouvernement introduira, au mieux, dans la loi de finances 2010, sinon en 2011.
Pour en savoir plus : Site du gouvernement sur la contribution climat-énergie
10/06/2009
